Déposée le 2 août 1999 par monsieur Batisse Chapelle Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE NOGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est monsieur Batisse Chapelle Frédéric domicilié(e) Domaine de Nogent, 33420 St Vincent de Pertignas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Batisse Chapelle Frédéric - France.
La marque DOMAINE DE NOGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Batisse Chapelle Frédéric - Domaine de Nogent, 33420 St Vincent de Pertignas - France
Mr Batisse Chapelle Frédéric - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Immobiliers (gérance de biens) Location d'exploitations agricoles Conférences, congrès, Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Restauration (alimentation) Hébergement temporaire.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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